Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA JOURNEE EUROPEENNE DES VOISINS - LA FETE EUROPEENNE DES VOISINS
PERIFAN ATANASE

Numéro de dépôt :
3178096
Date de dépôt :
02/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2012
LA JOURNEE EUROPEENNE DES VOISINS - LA FETE EUROPEENNE DES VOISINS de PERIFAN ATANASE

Présentation de la marque LA JOURNEE EUROPEENNE DES VOISINS - LA FETE EUROPEENNE DES VOISINS

Déposée le 2 août 2002 par PERIFAN ATANASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA JOURNEE EUROPEENNE DES VOISINS - LA FETE EUROPEENNE DES VOISINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est PERIFAN ATANASE domicilié(e) 17 rue VERNIER,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERIFAN ATANASE domicilié(e) 17 rue VERNIER,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque LA JOURNEE EUROPEENNE DES VOISINS - LA FETE EUROPEENNE DES VOISINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JOURNEE EUROPEENNE DES VOISINS - LA FETE EUROPEENNE DES VOISINS est expirée depuis le 2 août 2012.

PERIFAN ATANASE a également déposé les autres marques suivantes : QUARTIERS EN FETE , RUES EN FETE , BUREAUX EN FETE , "Agence de Mobilisation Solidaire" ; "Elus Solidaires" , L'HEURE CITOYENNE UN ENGAGEMENT CITOYEN , GUIDE DE LA CONVIVIALITE ENTRE VOISINS CUARTE DE LA CONVIVIALITE ENTRE VOISINS


PERIFAN ATANASE - 17 rue VERNIER,75017 PARIS - 75017 - France


PERIFAN ATANASE - 17 rue VERNIER,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 9 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423918 - Publication au BOPI 2005-12-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Organisation et conduite d'une manifestation à buts culturels ou éducatifs tendant à recréer la convivialité et la solidarité de proximité entre voisins au niveau de l'Europe